P.V. DU 04.04.14
P.V. DU 04.04.2014
République Française
COMMUNE DE HARSKIRCHEN
Département du Bas-Rhin
Arrondissement de Saverne
Procès-verbal
des délibérations du Conseil municipal
Conseillers élus : 15 Conseillers en fonction : 15 Conseillers présents : 15
Séance du 04 avril 2014
Sous la présidence de M. Bernard SCHAEFFER, Maire sortant (point 01)
Sous la présidence de M. Jean-Marc SCHMITT, Maire, (points 02 et 03)
Etaient présents : Mmes et MM. Sylvie AMANN, Gérard BOULANGER, Benoît BOYON, Mireille FRANTZ, Nicolas HAUTH, Nicolas JUNG, Benoît LIEB, Dominique MAZURIER, Suzanne SALING, Jean-Marc SCHMITT, Valérie SCHWARTZ, Lionel SEENE, Nathalie WALTER, Claude WEIDMANN et Michel WEIDMANN.
01. Installation du Conseil municipal et élection du Maire
L'an deux mil quatorze, le 04 avril à 19 heures trente, les membres du Conseil municipal de la commune de Harskirchen, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 et 30 mars 2014, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant M. Bernard SCHAEFFER, conformément aux articles L 2121-10 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
Etaient présents : Mmes et MM. Sylvie AMANN, Gérard BOULANGER, Benoît BOYON, Mireille FRANTZ, Nicolas HAUTH, Nicolas JUNG, Benoît LIEB, Dominique MAZURIER, Suzanne SALING, Jean-Marc SCHMITT, Valérie SCHWARTZ, Lionel SEENE, Nathalie WALTER, Claude WEIDMANN et Michel WEIDMANN.
Absents : Néant.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Bernard SCHAEFFER, Maire sortant, qui après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections et a déclaré installer :
Mmes et MM. Sylvie AMANN, Gérard BOULANGER, Benoît BOYON, Mireille FRANTZ, Nicolas HAUTH, Nicolas JUNG, Benoît LIEB, Dominique MAZURIER, Suzanne SALING, Jean-Marc SCHMITT, Valérie SCHWARTZ, Lionel SEENE, Nathalie WALTER, Claude WEIDMANN et Michel WEIDMANN.
M. SCHAEFFER Bernard, Maire sortant et doyen, garde la présidence pour l’élection du nouveau Maire.
Le Conseil a choisi pour secrétaire M. Dominique MAZURIER, pour auxiliaire M. Gérard FUSS et pour assesseurs Mme Nathalie WALTER et M. Lionel SEENE.
Election du Maire
Le Président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L2122-7, L2122-8 du Code général des collectivités territoriales, a invité le Conseil à procéder à l'élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code général des collectivités territoriales.
Chaque Conseiller municipal, à l'appel de son nom, a déposé dans l’urne préparée à cet effet son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 08
Ont obtenu :
M. Jean-Marc SCHMITT (huit voix) 08
M. Claude WEIDMANN (sept voix) 07
M. Jean-Marc SCHMITT, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Observations et réclamations : Néant.
02. Détermination du nombre de postes d'Adjoints.
Le Conseil municipal,
VU les articles L 2122.2 du Code général des Collectivités Territoriales,
APRES en avoir délibéré,
fixe le nombre de postes d'Adjoints à : TROIS
03. Election des Adjoints au Maire.
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes que pour l'élection du Maire, et sous la présidence de M. Jean-Marc SCHMITT, élu Maire, à l'élection du premier Adjoint.
Election du 1er Adjoint :
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (bulletins déposés) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 08
Ont obtenu :
M. Benoit BOYON (huit voix) 08
M. Michel WEIDMANN (sept voix) 07
M. Benoît BOYON ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Adjoint et a été immédiatement installé.
Election du 2e Adjoint :
1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (bulletins déposés) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 08
Ont obtenu :
Madame Suzanne SALING (huit voix) 08
Mme Valérie SCHWARTZ (sept voix) 07
Mme Suzanne SALING, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 2ème Adjointe et a été immédiatement installée.
Election du 3e Adjoint :
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (bulletins déposés) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 08
Ont obtenu :
Madame valérieérie SCHWARTZ (huit voix) 08
M. Nicolas HAUTH (sept voix) 07
Mme Valérie SCHWARTZ, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 3ème Adjointe et a été immédiatement installée.
Observations et réclamations :
Néant.
Harskirchen, le 08 avril 2014
Le Maire, Jean-Marc SCHMITT